2 STIPULATION D’EXONÉRATION DE GAR-ANTIESLE LOGICIEL EST LA DOCUMENTATION QUIS’Y RAPPORTE VOUS SONT FOURNIS «TELSQUELS ». PIONEER ET SES CONCÉDANTS DELICENCE (POUR LES DISPOSITIONS 2 ET 3,PIONEER ET SES CONCÉDANTS DE LICENCESERONT APPELÉS COLLECTIVEMENT« PIONEER ») N’OFFRENT AUCUNE GARAN-TIE EXPLICITE OU IMPLICITE POUR LE LOGI-CIEL, ET TOUTES LES GARANTIES DEVALEUR MARCHANDE ET D’ADÉQUATIONDU LOGICIEL À UN USAGE PARTICULIER ENSONT EXPLICITEMENT EXCLUES. CERTAINSÉTATS NE PERMETTANT PAS L’EXCLUSIONDES GARANTIES IMPLICITES, L’EXCLUSIONCI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER ÀVOUS. LE LOGICIEL EST COMPLEXE ET ILPEUT RENFERMER CERTAINS DÉFAUTS DECONFORMITÉ, DÉFAUTS OU ERREURS.PIONEER NE GARANTIT PAS QUE LE LOGI-CIEL SATISFERA VOS BESOINS OU VOS AT-TENTES, QUE SON FONCTIONNEMENT SERAEXEMPT D’ERREURS OU ININTERROMPU ETQUE TOUS LES DÉFAUTS DE CONFORMITÉSPEUVENT ÊTRE CORRIGÉS OU LE SERONT.EN OUTRE, PIONEER N’ACCORDE AUCUNEGARANTIE EN CE QUI CONCERNE L’EMPLOIOU LES RÉSULTATS DE L’EMPLOI DU LOGI-CIEL EN TERMES DE PRÉCISION, DE FIABI-LITÉ, ETC.3 LIMITE DE RESPONSABILITÉEN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENURESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA-TIONS OU PERTES QUE VOUS AVEZ EN-COURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATIONLES DOMMAGES COMPENSATEURS, DI-RECTS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉ-CIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES,PERTES DE PROFITS, PERTES DE REVENUS,VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN-VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS ENLIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DEBONNE VOLONTÉ OU DOMMAGES) RÉSUL-TANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBI-LITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SIPIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POU-VAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUA-LITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTELIMITATION S’APPLIQUE À TOUTES LESCAUSES D’ACTION INDIVIDUELLE OU COM-MUNE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION,RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GAR-ANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉSTRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ETAUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DEGARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATIONDE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CE CON-TRAT, DEVIENT POUR UNE RAISON QUEL-CONQUE NON EXÉCUTOIRE OUINAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RE-SPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERAPAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DUPRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUITPIONEER CI-INCLUS.Certains États n’autorisant pas l’exclusion oula limitation de responsabilité pour les dom-mages accessoires ou consécutifs, la limita-tion d’exclusion ci-dessus peut ne pass’appliquer à vous. Cette exclusion de garantieet cette limitation de responsabilité ne peuventpas s’appliquer si elles sont interdites par leslois fédérales, d’État ou locales; de ce fait, larenonciation et la limitation ne peuvent pasêtre abandonnées ou préemptées.4 ASSURANCES DE LOI D’EXPORTATIONVous convenez et certifiez que ni le Logiciel nid’autres données techniques reçues dePioneer, ni le produit direct desdites données,ne seront exportés hors des États-Unis sauf sicela est autorisé et permis par les lois et régle-mentations des États-Unis. Si vous avez ac-quis le Logiciel de façon légale hors des États-Unis, vous convenez de ne pas réexporter leLogiciel ni d’autres données techniques re-çues de Pioneer, non plus que le produit directdesdites données, sauf si les lois et réglemen-tations des États-Unis et les lois et réglementa-tions du territoire dans lequel vous avezobtenu le Logiciel le permettent.Frca28Chapitre02 Introduction